Autres textes militaires | Le portail des sous-marins

Autres textes militaires

Décret relatif aux enquêtes techniques après événements de mer affectant les bâtiments des forces armées et accidents ou incidents de transport terrestre mettant en cause les véhicules spécifiques du ministère de la défense
RÃ¨glement du service de garnison
Cérémonial militaire
Le ministre de la défense promet une hausse des rémunérations
Arrêté relatif aux conditions d’attribution et de retrait des certificats de sous-mariniers
Instruction relative aux conditions d’obtention, modalités d’attribution et de retrait des certificats de sous-mariniers
Circulaire relative à la description des insignes attribués au personnel sous-marinier
Création d’un comité ministériel de rémunération
Ordonnance relative au personnel militaire, modifiant et complétant la partie législative du code de la défense et le code civil
Condition militaire : le HCECM vient de remettre son rapport