Autres textes militaires | Le portail des sous-marins

Autres textes militaires

Indemnité versée aux militaires chargés de la mise en œuvre de l’énergie-propulsion nucléaire
Attributions du chef d’état-major des armées et des chefs d’état-major d’armée
Décret relatif au contrôle gouvernemental de la dissuasion nucléaire
Lutte contre la piraterie et exercice des pouvoirs de police de l’État en mer
Création du commandement interarmées des hélicoptères
Conditions et modalités de règlement des frais occasionnés par les changements de résidence des militaires sur le territoire métropolitain de la France
Loi relative à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 et portant diverses dispositions concernant la défense
Arrêté du 16 juillet 2009 accordant aux militaires participant à des opérations extérieures sur les territoires de la République du Kenya, de la République de Somalie, de la République du Yémen, du Sultanat d’Oman et de la République de Djibouti et leurs eaux avoisinantes ainsi que sur les eaux de la mer Rouge le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense
Nomination et affectation d’officiers généraux
Décret relatif aux attributions du ministre de la défense, du chef d’état-major des armées et des chefs d’état-major de l’armée de terre, de la marine et de l’armée de l’air